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Épargne salariale : le gouvernement étudie une taxation partielle des primes d’intéressement

L’exécutif envisage de soumettre aux cotisations sociales une partie de l’épargne salariale au-delà de 3 000 euros par an. La mesure, qui viserait à financer la Sécurité sociale à hauteur d’environ 1 milliard d’euros, suscite déjà des réserves chez des salariés et des employeurs.

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Le gouvernement français étudie un nouveau prélèvement sur l’épargne salariale afin de contribuer au financement de la Sécurité sociale. La piste examinée consisterait à appliquer des cotisations sociales sur les sommes versées au-delà de 3 000 euros par an, notamment sur une partie des primes d’intéressement. Le rendement attendu est évalué à 1 milliard d’euros. La mesure devrait passer par un vote du Parlement.

Le sujet touche directement à un mécanisme largement utilisé dans les entreprises pour compléter la rémunération et encourager l’épargne. Dans l’entreprise citée, ces primes peuvent être placées dans un plan d’épargne salariale, comme un plan d’épargne entreprise. L’éventuelle taxation d’une partie de ces montants modifierait donc l’équilibre entre revenu disponible et épargne de long terme.

Un dispositif au cœur des arbitrages des salariés

Dans une marbrerie spécialisée en décoration, des salariés reçoivent des primes mensuelles qu’ils peuvent placer dans un plan d’épargne salariale. Rémi Pilias, dans l’entreprise depuis moins d’un an, estime qu’une taxation de ces versements serait dissuasive. « Ces primes servent pour tous les projets. Ça sert pour le quotidien, toutes les dépenses. Ça sert aussi pour épargner. Si même toutes ces primes commencent à être taxées, on ne s’y retrouve plus. »

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